Mentions légales

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EQUITONS JEUNE sas 
n° SIRET 392 278 750 00030
8 route de concyr
45590 St Cyr en Val
Numéro de TVA intra-communautaire : FR58392278750
responsable légal: Pascal DEBOUDT
[email protected]

  

CONDITIONS GENERALES DE VENTE / REGLEMENT INTERIEUR (extraits)

 

Chaque personne fréquentant le Poney-Club d’Orléans s’engage à respecter le présent règlement intérieur.

 

Cotisation: 

La cotisation et la licence fédérale (comprenant l’assurance et l’adhésion à l’association « poney-club d’Orléans) sont obligatoires sauf pour les stages et les groupes constitués, elles donnent accès aux installations et permettent de bénéficier des prestations du club. L’inscription est individuelle et nominative. La cotisation et la licence fédérale ne sont pas remboursables. 

 

Forfaits: 

L’inscription est souscrite pour une durée d’une année scolaire ou d’un trimestre. Les séances sont consécutives à jour et à heure fixe en dehors des vacances scolaires. Les dates des leçons constituant les forfaits annuels ou trimestriels sont précisés sur le planning affiché au club. L’inscription au forfait est annuelle ou trimestriel et le règlement s’effectue en une fois ; différentes possibilités d’encaissement sont proposées. 

Le nombre d’élèves par leçon étant fixe, et nos tarifs étant calculés au plus juste en fonction de nos exigences pédagogiques et nos capacités d’accueil, le Poney-Club d’Orléans ne peut assumer les conséquences financières d’une annulation avant ou pendant le forfait pour quelque cause que ce soit (maladie, accident, etc). C’est pourquoi aucun remboursement ou compensation de forfait annulé ou interrompu ne sera effectué, ni reporté, et ceci quelqu’en soit la cause.

 

Stages: 

L’inscription est souscrite pour une durée déterminée. Les stages débutent à 9h30 et terminent à 17h00, toutefois un accueil est possible à partir de 8h00 jusqu’à 18h00. 

Le nombre d’élèves par stage étant fixe, et nos tarifs étant calculés au plus juste en fonction de nos structures d’accueil, le Poney-Club d’Orléans ne peut assumer les conséquences financières d’une annulation durant les 30 jours précédents ou pendant le stage pour quelque cause que ce soit (maladie, accident, etc). Les inscriptions doivent être réglées intégralement 30 jours avant le début du stage. Toute annulation parvenue plus de 30 jours avant l’événement donnera lieu à un remboursement de 80 % ou fera l’objet d’une facture à hauteur de 20%. Après cette date, 100% du montant reste dû et aucun remboursement ne pourra être effectué.

Pour pratiquer l’équitation durant les stages, la Licence Fédérale est vivement conseillée. La possibilité de prendre cette Licence Fédérale vous est proposée directement au secrétariat (cette licence permet d’être assuré dans tous les centres affiliés de France, de passer des examens et de les valider, et de participer à une dynamique sportive). Dans le cas contraire, il vous appartient d’apporter la preuve que le stagiaire possède une assurance personnelle multirisque en cours de validité couvrant les activités équestres, dégageant le Poney-Club d’ Orléans de cette responsabilité.

 

Autres prestations 

Les inscriptions aux animations et aux compétitions sont fermes, doivent être réglées avant d’être consommées et ne donnent lieu à aucun remboursement.

 

Licence /Assurance individuelle accident: 

Les conditions d’assurance de la licence sont détaillées sur www.ffe.com

 

Tenue du cavalier : 

a) Les usagers de l’établissement équestre doivent, pour monter à cheval, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’Equitation Française.

b) Pour participer à certaines manifestations sportives, les usagers représentant le club peuvent être astreints à porter l’insigne et les couleurs du club.

c) Le port du casque est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384.

d) Equipement recommandé :

Bottes, cravache

Gants, éperons et guêtres (à partir du galop 4)

Sac de pansage avec brosses et cure pieds

Protège dos conseillé pour le CSO et obligatoire pour le cross 

 

Matériel et installations : 

Il est demandé aux cavaliers de veiller à la propreté et au bon état du matériel et des installations et de laisser le harnachement, mis à leur disposition, propre et en bon état. 

 

Principales consignes de sécurité : 

Il est formellement interdit de fumer dans toute l’enceinte du club autant à l’intérieur des bâtiments qu’à l’extérieur. 

Nos amis les chiens ne sont pas autorisés dans l’enceinte du club.

Ne rien laisser d'apparent ou de valeur dans les voitures.

Ne pas laisser de matériel ou vêtements au club en dehors des casiers en location.

 

Horaires :

Prévoir un quart d’heure avant et après la reprise pour assurer les soins et s’occuper de sa monture

 

Inscription et paiement en ligne

En demandant votre code d’accès, vous avez la possibilité de vous inscrire et de payer en ligne vos perfectionnements et vos stages. Nos adresses : e-mail : [email protected]- site web : www.poney-club-orléans.fr

 

DROIT D’ACCES A L’ETABLISSEMENT A DES FINS D’UTILISATION DES INSTALLATIONS A CARACTERE SPORTIF :

L’accès aux installations sportives de l’établissement équestre, pendant les heures d’ouverture, est subordonné au paiement d’un droit d’accès/droit d’entrée suivant un tarif établi par la direction et affiché dans l’établissement.

Ce droit confère au titulaire :

- l’accès à des fins d’utilisation des installations à caractère sportif de l’établissement équestre (manège, carrière, parcours, écurie et équipements sportifs recensés), l’accès aux aires de préparation et soins des Équidés, l’accès aux autres aires de travail telles que cross, marcheur, rond de longe, rond d’havrincourt, l’accès aux vestiaires, sanitaires, club house,

- de contribuer à la « vie du club »,

- d’assister « en auditeur libre » aux activités de dressage des chevaux, aux enseignements délivrés, aux soins aux chevaux.

Ce droit d’accès permet également de faire découvrir ponctuellement l’établissement à sa famille ou à des proches.

L’accès à certaines installations sportives peut être restreint.

- Droit d’accès hebdomadaire/régulier : le membre peut accéder à l’établissement du 1er septembre au 30 juin et hors période scolaire à raison d’une fois par semaine, 2 fois par semaine…

L’établissement pourra restreindre l’accès à certaines installations.

Il ne peut y avoir de remboursement du droit d’accès à l’établissement.

 

ENSEIGNEMENT ET ENCADREMENT DE LA PRATIQUE EQUESTRE :

Définition : c’est la transmission, par du personnel qualifié, des connaissances nécessaires pour pratiquer l’équitation. L’élève recherche l’acquisition de techniques et de connaissances en vue de maitriser cette activité avec ou sans avoir l’intention de faire de la compétition.

Cette prestation peut être délivrée :

- au sein des installations sportives de l’établissement dès lors que le cavalier est à jour de son droit d’accès

aux installations de l’établissement, en cours collectif ou en cours individuel.

- ou à l’extérieur de l’établissement lors d’un encadrement en compétition ou dans des installations privées

ou professionnelles.

Cette transmission de connaissance peut aussi bien être dispensée à cheval (cheval vivant, cheval d’arçon, simulateur), autour d’un cheval (hippologie…) ou dans une salle (théorie de l’équitation, histoire de l’équitation…). L’enseignement de l’équitation comprend un apport de connaissances pratiques et théoriques. Il peut porter sur l’apprentissage de l’équitation classique ou sur des disciplines plus spécifiques.

Le tarif des cours d’équitation est affiché à l’entrée de l’établissement.